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> Accueil > Le CNAOP
[12 mai 2023] Lors de la séance plénière du 17 mars 2023, le CNAOP a adopté son rapport d’activité 2022.
[7 juillet 2022] Lors de la séance plénière du 31 mai 2022, le CNAOP a adopté son rapport d’activité 2021.
[25 mai 2021] Lors de la séance plénière du 06/04/2021, le CNAOP a adopté son rapport d’activité 2020.
[7 septembre 2020] Lors de la séance plénière du 8 juillet 2020, le CNAOP a adopté son rapport d’activité 2019.
[19 août 2019] Lors de la séance plénière du 20 juin 2019, le CNAOP a adopté son rapport d’activité 2018.
[22 octobre 2018] Lors de la séance plénière du 20 juin 2018, le CNAOP a adopté son rapport d’activité 2017.
[11 septembre 2017] Lors de la séance plénière du 14 juin 2017, le CNAOP a adopté son rapport d’activité 2016.
[13 juillet 2016] Lors de la séance plénière du 22 juin 2016, le CNAOP a adopté son rapport d’activité 2015.
[22 juillet 2015] Lors de la séance plénière du 6 mai 2015, le CNAOP a adopté son rapport d’activité 2014.
[28 mars 2014]
[28 mars 2013] Le CNAOP a adopté son rapport d’activité 2012 lors de la séance plénière du 27 mars 2013.
[12 avril 2012] Le Conseil National pour l’Accès aux Origines Personnelles a adopté son rapport d’activité 2011 lors de la séance plénière du 4 avril 2012.
[17 mars 2011] Le Conseil National pour l’Accès aux Origines Personnelles a adopté son rapport d’activité 2010 lors de la séance plénière du 3 mars 2011. Sont également consultables sur ce site : le rapport de Mme Brigitte Barèges, députée du Tarn-et-Garonne, parlementaire en mission sur l’accouchement dans le secret et la version finale de l’étude de l’INED sur les mères de naissance, ayant demandé le secret de leur identité lors de leur accouchement.
[19 mai 2009]